Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Recherche Quebec.ca
Navigation par thématique
sans titre 2 sans titre 2

Registre des évaluations environnementales

Alerte courriel

Inscrivez-vous à l’alerte courriel pour être informé du dépôt de nouveaux documents pour ce projet.

Agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie (secteur nord-ouest) sur le territoire de la ville de Terrebonne

sans titre 1

Avis de projet (1 élément)
       
Avis de projet

Directive ministérielle (5 éléments)
       
Recevabilité de l’étude d’impact (26 éléments)
       
Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)


























Avis (ministères et organismes)
Questions et commentaires
Résumé
Avis de recevabilité ou de non recevabilité
Participation publique
       
Analyse environnementale
       
Décision
       
Suivi
       

Droits de propriété intellectuelle et avis de non-responsabilité
Certains documents, renseignements et éléments graphiques figurant dans ce registre sont fournis par des tiers et sont soumis à des droits d'auteur dont le gouvernement du Québec n’est pas titulaire. Par conséquent, certaines interdictions ou restrictions quant à la reproduction de ces documents, renseignements ou éléments graphiques peuvent s'appliquer, et il peut être nécessaire d'obtenir l'autorisation directement du titulaire des droits d'auteur avant de pouvoir les reproduire ou autrement les diffuser.

De plus, il est à noter que les documents et renseignements fournis par des tiers n’engagent que leurs auteurs. Ils ne peuvent être considérés comme constituant une prise de position du Ministère ou du gouvernement du Québec.

Par ailleurs, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce registre, le texte officiel a préséance.

 

 

sans titre 1
Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
© Gouvernement du Québec, 2024