Restauration des berges du secteur du Cap-Saint-Jacques du Grand parc de l'Ouest sur le territoire de la ville de Montréal
sans titre 1
Références
3211-02-338
2023-08-30
Dernière modification au registre :
2026-02-19
Localisation
Montréal :
Montréal
Procédure
Québec méridional
Description du projet
Restauration des berges du Cap-Saint-Jacques à Montréal
Ville de Montréal
Travaux dans des milieux humides et hydriques
Ce projet ne rencontre plus les critères d’assujettissement à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement. À la demande de l’initiateur du projet, le ministère a mis fin à l’évaluation environnementale de ce projet.
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Période d'information publique Avis d'information publique Lettre mandat d'audience / de médiation / de consultation ciblée Demande de consultation publique ou de médiation Recommandation du BAPE sur le type de mandat Hyperlien vers le site du BAPE (rapport du BAPE, communiqués, etc.)
Programmes de suivi environnemental Rapports de suivi environnemental
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