Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Registre des évaluations environnementales

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Agrandissement du lieu d'enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie

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Avis de projet

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Directive

Avis d'évaluation environnementale
Résultats des consultations publiques sur les enjeux
Recevabilité de l’étude d’impact (19 éléments)
       
Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)








Avis (ministères et organismes)



Questions et commentaires






Résumé

Avis de recevabilité ou de non recevabilité

Participation publique (6 éléments)
       
Période d'information publique

Avis d'information publique

Lettre mandat d'audience / de médiation / de consultation ciblée

Demande de consultation publique ou de médiation

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Hyperlien vers le site du BAPE (rapport du BAPE, communiqués, etc.)

Analyse environnementale (10 éléments)
       
Décision (1 élément)
       
Décret

Suivi
       

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